Site

www.toxitaxi.fr

Le contenu du site, notamment les textes, les images et leur disposition, est protégé par le droit d’auteur. L’accès au site et son utilisation sont assujettis aux modalités indiquées ci-après et à toutes les lois applicables. En accédant au site et en le parcourant, vous acceptez sans aucune réserve l’intégralité des modalités décrites ci-après. SPUR ENVIRONNEMENT se réserve le droit de les modifier à tout moment. L’utilisateur est lié par les conditions en vigueur lors de sa visite.

Editeur

Le présent site www.toxitaxi.fr est la propriété de la société SPUR ENVIRONNEMENT SAS au capital de 852.080 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Salon de Provence sous le numéro B 417 573 441, dont le siège social est situé Montée des Pins 13340 Rognac.

Directeur de publication

Thierry ZARKA

Création

Réalisation par l'agence de communication Marsatwork
26 rue Grignan 13006 Marseille
www.marsatwork.fr

Hébergement

ASAP
21 bis rue de la Marne 95460 EZANVILLE
www.asap-info.com

Crédits photo

Getty images

Utilisation du site et droit d’auteur

L’utilisation du site ToxiTaxi ne saurait conférer un quelconque droit de propriété intellectuelle ou industrielle sur les données et outils qu’il présente, ces droits restant la propriété exclusive de leurs auteurs. Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site sont protégés par le droit d’auteur, les droits voisins et le droit des marques tant français qu’internationaux. SPUR ENVIRONNEMENT ne concède aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.

SPUR ENVIRONNEMENT et l’administrateur du site ne sauraient être tenus pour responsables de leur utilisation non conforme aux législations en vigueur. Toute mise en réseau, toute rediffusion, et plus généralement toute reproduction ou utilisation commerciale ou collective, sous quelque forme que ce soit, intégrale ou partielle, sans l’accord exprès, préalable et écrit de www.toxitaxi.fr , est expressément interdite. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient. Voir ci-après rappel des articles 335-2 à 335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il est interdit de modifier, d’adapter ou de traduire les éléments du site, et de créer une œuvre dérivée, d’inverser la conception ou l’assemblage ou de tenter de trouver le code source, de vendre, licencier ou transférer de quelque manière que ce soit des droits sur le site ou ses éléments.

Toute utilisation non expressément autorisée entraîne une violation des droits d’auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l’image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. SPUR ENVIRONNEMENT se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

Toute demande d’information ou demande concernant l’utilisation sous quelque forme que ce soit d’éléments contenus dans le site, ou toute création de liens hypertextes en direction du site autre que celle expressément tolérée (voir ci-avant), doit être adressée à l’éditeur via notre page contact.

Responsabilités et garanties

SPUR ENVIRONNEMENT essaie d’apporter le plus grand soin à l’exactitude du contenu du site mais décline toute responsabilité quant aux erreurs et aux omissions qui pourraient survenir. Toutes les informations contenues dans ce site le sont à titre indicatif et ne sont assorties d’aucune garantie.

En conséquence, SPUR ENVIRONNEMENT ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de tous dommages, directs ou indirects, consécutifs ou en relation avec le fait pour l’utilisateur du site d’avoir accédé au site ou aux sites qui lui sont liés ou encore d’avoir fait appel aux informations, services ou produits mentionnés sur ces sites.

SPUR ENVIRONNEMENT se réserve le droit d’apporter des modifications de toute nature à son gré, et ce, en tout temps et sans préavis.

Liens

Les liens contenus dans le site peuvent donner accès à des sites gérés par des personnes morales ou physiques disjointes de SPUR ENVIRONNEMENT.

Ne contrôlant ni l’activité ni le contenu de ces sites, il ne peut garantir aucunement l’exactitude, l’actualité, l’opportunité ni aucune autre caractéristique des renseignements accessibles via ces liens.

Données personnelles

Le présent site web dispose d’une dispense de déclaration CNIL n°7 pour le traitement des données personnelles.

Les informations vous concernant ne seront en aucun cas divulguées à des tiers. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, demander que votre adresse e-mail et/ou numéro de téléphone soient supprimés de nos fichiers en envoyant un email à contacthé hé ça marche po@toujours pas mon gars!toxitaxi.fr

Conditions de service

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,...

Usage des cookies et/ou traceurs

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.